Déposée le 26 mars 2013 par madame raynaud catherine et monsieur raynaud pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Pavé de Pérouges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-16 du 19 avril 2013.
Les déposants sont madame raynaud catherine domicilié(e) 6 avenue du docteur Boyer - 01800 - MEXIMIEUX - France et monsieur raynaud pierre domicilié(e) 6 Avenue du docteur Boyer - 01800 - MEXIMIEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme raynaud catherine domicilié(e) 6 avenue du docteur Boyer - 01800 - MEXIMIEUX - France.
La marque Pavé de Pérouges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pavé de Pérouges est expirée depuis le 26 mars 2023.
raynaud catherine a également déposé les autres marques suivantes : Lumilyon
Mme raynaud catherine - 6 avenue du docteur Boyer - 01800 - MEXIMIEUX - France
M. raynaud pierre - 6 Avenue du docteur Boyer - 01800 - MEXIMIEUX - France
Mme raynaud catherine - 6 avenue du docteur Boyer - 01800 - MEXIMIEUX - France
Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; boissons lactées où le lait prédomine ; Pâtes à tartiner à base de fromage.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Pâtisserie, biscuits, gâteaux, confiserie au chocolat, pralines, miel, sucre, sirop de mélasse, glaces comestibles, poudre de cacao, café, thé, cacao ; pâtes à tartiner à base de chocolat.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente via un site Internet de chocolats et produits à base de chocolat, de confiserie, de pâtisserie, de biscuits, de poudre de cacao à usage alimentaire, de boîtes et coffrets à usage alimentaire, de confitures, de miel et de boissons.
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